• Suivez-Nous :
Logo
  • Accueil
  • Actualités
  • Droit et Expertise
  • Nos Experts
  • Membres d’honneur
  • Nous contacter
  • Conseil d’administration
  • Accueil
  • Actualités
  • Droit et Expertise
  • Nos Experts
  • Membres d’honneur
  • Nous contacter
  • Conseil d’administration
Logo
  • Accueil
  • Actualités
  • Droit et Expertise
  • Nos Experts
  • Membres d’honneur
  • Nous contacter
  • Conseil d’administration

COLLOQUE ANNUEL DU 10 NOVEMBRE 2017-INSCRIPTION

René MIFSUDActualitésFONDATION MAEGHT

FONDATION MAEGHT 10 novembre 2017 FONDATION MAEGHT 623 chemin des Gardettes – 06570 SAINT-PAUL L’ART : RICHESSE CULTURELLE Expertise – Fiscalité – Vente   Colloque présidé par Monsieur Jean-Christophe DUCHON-DORIS Président

Lire la suite

Réforme de la délivrance des titres d’occupation du domaine public

René MIFSUDActualitésCABINET BRIARD

Revue des collectivités locales, 07 juillet 2017 Dans le souci d’assurer une plus grande transparence dans la gestion des biens publics, le gouvernement a réformé le code général de la

Lire la suite

ETUDE : L’EVALUATION IMMOBILIERE ET LE VIAGER IMMOBILIER

René MIFSUDActualités, Droit et Expertise, InformationsRené MIFSUD

Le 24 juillet 2017 par  René MIFSUD Expert en évaluation immobilière/viager immobilier. Membre du conseil d’administration de la Compagnie des experts CETAN EUROPE. ****************** Etude établie à la demande de

Lire la suite

Le marché immobilier tropézien

René MIFSUDActualitésRené MIFSUD

     Article écrit le 30 juin 2017 par : René MIFSUD                                Expert en évaluation immobilière/viager immobilier /Spécialiste du Golfe de Saint-Tropez               

Lire la suite

MONACO : PHARE MONDIAL DE L’IMMOBILIER

René MIFSUDActualitésRené MIFSUD

écrit le 15 juin 2017 par :   René MIFSUD Expert en évaluation immobilière/ viager immobilier Spécialiste du Golfe de Saint-Tropez et de la Principauté de Monaco Membre du Conseil d’administration de

Lire la suite

L’expertise en écriture au service de la justice

René MIFSUDActualités, Droit et ExpertiseFlorence Buisson- Debar

Par  Florence Buisson-Dehar / experte en écriture   Notre démarche se rapproche le plus possible d’une démarche scientifique », explique Florence Buisson-Debar, experte en écriture et documents qui collabore avec la justice.

Lire la suite

CABINET BRIARD : INAUGURATION DES NOUVEAUX BUREAUX

René MIFSUDActualitésRené MIFSUD

Le lundi 29 mai 2017, François-Henri BRIARD, Avocat au Conseil d’Etat et à la Cour de cassation, et son équipe ont reçu au Cercle France-Amériques de nombreux amis et personnalités

Lire la suite

Projet de loi pour la confiance dans l’action publique

René MIFSUDActualités

14 juin 2017 | Avis consultatif Le Gouvernement a décidé de rendre public l’avis du Conseil d’État sur le projet de loi pour la confiance dans l’action publique. CONSEIL D’ÉTAT

Lire la suite

Dématérialisation des expertises judiciaires. Arrêté du 14 juin 2017

René MIFSUDActualités

INFORMATION  IMPORTANTE   Arrêté du 14 juin 2017 portant application des dispositions du titre XXI du livre Ier du code de procédure civile aux experts judiciaires.   https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000034952078&dateTexte=&categorieLien=id

Juridictions de proximité : suppression au 1er juillet 2017

René MIFSUDActualités

publié par Actualités juridiques  https://twitter.com/actudroit Un décret du 28 avril 2017 fixe la suppression des juridictions de proximité pour le 1er juillet 2017. Compétence des juridictions de proximité Les juridictions

Lire la suite

  • 3
  • 4
  • 5
  • 6
  • 7

Catégories

  • Actualités
  • Conseil d'administration
  • Droit et Expertise
  • Informations
  • Newsletter
  • uncategorized

Étiquettes

Aix-en-provence Algorithme Arbitrage Art et culture Artprice Avocat Big Data CABINET BRIARD Carrefour Cetan Europe Château Sainte Roseline CMS Francis Lefebvre avocats Colloque Compagnie Conciliation Conférence Conseil d'administration Cour Administrative Décret Economie Expertise Experts Florence Buisson- Debar FONDATION MAEGHT François LAFFANOUR Ghislain Hanicotte Grégory Dumont Jean Marc LE GARS Jean Pierre DARRIEUTORT Journal officiel Judiciaire Juge Juridiction Justice Loi ALUR Morgan Donnette Médiation Quentin Daëls René MIFSUD Risque Sandrine Clévenot Service Sylvie Lerond Tribunal Urbanisme

Articles récents

  • publication du décret n°2025-660 du 18 juillet 2025, relatif à la réforme du Code de procédure civile, paru au Journal Officiel du 19 juillet 2025.
  • CONSEIL D’ADMINISTRATION CETAN EUROPE 2024-2027
  • COLLOQUE CETAN EUROPE 19 OCTOBRE 2023
  • NOUVELLE NOMENCLATURE 18 06 23 TABLEAU EXPERTS PAR LES CAA
  • L’IMMOBILIER TROPEZIEN

Méta

  • Connexion
  • Flux des publications
  • Flux des commentaires
  • Site de WordPress-FR
Cetan Europe © 2014-2024, tous droits réservés
  • Accueil
  • Actualités
  • Droit et Expertise
  • Experts Cetan Europe
  • Liens
  • Contact
  • Mentions légales
  • Plan du site
 

Chargement des commentaires…
 

    Nous utilisons des cookies pour vous garantir la meilleure expérience sur notre site. Si vous continuez à utiliser ce dernier, nous considérerons que vous acceptez l'utilisation des cookies.